Politiques, règlements et gouvernance
Le DSSMSSAB et le SSMHC exercent leurs activités dans le cadre de politiques, de règlements et de pratiques de gouvernance qui favorisent la transparence, la responsabilité et une prestation de services efficace. Consultez les documents qui orientent la prise de décision, le fonctionnement et la conformité de l'organisation au sein de l'ensemble de nos programmes et services.
- Suivi et rapports sur l'assiduité
- Politique relative à l'élection des membres du conseil d'administration
- Décisions du conseil d'administration prises en dehors des réunions ordinaires
- Organisation des réunions du conseil d'administration
- Règlement relatif aux réunions du conseil d'administration
- Code de conduite
- Politique relative à l'utilisation des ordinateurs
- Politique relative aux dons et aux hommages
- Lignes directrices en matière de gouvernance et de responsabilité
- Politique relative aux honoraires
- Lexique des acronymes relatifs à la garde d'enfants, aux services médicaux d'urgence, à l'aide sociale et au logement social
- Procédure de vote
- Règlement intérieur
- Conférences publiques – Intervenant invité
- Politique relative aux demandes d'informations
- Plan stratégique
- Politique relative aux déplacements et aux frais